Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le site veliocas.io est édité par :

• Raison sociale : Veliocas SAS
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
• Capital social : 10 000 €
• Siège social : 123 Rue de l'Innovation, 75001 Paris, France
• RCS : Paris B 123 456 789
• SIRET : 123 456 789 00012
• TVA Intracommunautaire : FR 12 345678901

2. Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est M./Mme [Nom du dirigeant], en qualité de Président de Veliocas SAS.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Nom : OVHcloud
• Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (numéro spécial)

4. Contact

Pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter :

• Email : contact@veliocas.io
• Téléphone : +33 (0)1 23 45 67 89
• Adresse : 123 Rue de l'Innovation, 75001 Paris, France

5. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site veliocas.io (textes, graphismes, logos, icônes, images, clips audio et vidéo, logiciels, bases de données) est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Veliocas SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

6. Marques

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Veliocas SAS ou ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse est prohibée.

7. Données Personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

8. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite. Vous pouvez paramétrer leur utilisation via le bandeau de gestion des cookies.

9. Limitation de Responsabilité

Veliocas SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, Veliocas SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

10. Liens Hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Veliocas SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

11. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. Médiation

En cas de litige, vous pouvez recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.